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1. Éditeur du site

Cocoon Design, SAS au capital de 20 000 €, immatriculée au RCS de Roanne sous le numéro 512 304 876, dont le siège social est situé 8 rue des Tanneurs, 42300 Roanne, France. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 42 512304876. Directeur de la publication : le représentant légal de la société. Contact : contact@cocoon-design.fr, 04 28 29 47 16.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Ligne Web Services (LWS), 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France. Téléphone : 01 77 62 30 03.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, illustrations, logos, mise en page — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive de Cocoon Design, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les visuels d'ambiance sont des illustrations générées pour le site ; ils ne constituent pas une représentation contractuelle des produits. Seuls les échantillons envoyés et les fiches techniques font foi.

4. Données personnelles

Les informations transmises par le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à la demande. Elles ne sont ni cédées, ni vendues, ni utilisées à des fins publicitaires. Elles sont conservées trois ans à compter du dernier contact, puis supprimées.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition. Pour l'exercer, écrivez à contact@cocoon-design.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

5. Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni traceur tiers. Les polices de caractères sont chargées depuis Google Fonts, ce qui implique une requête vers les serveurs de Google. Aucun outil de mesure d'audience n'est installé.

6. Responsabilité

Les informations relatives aux produits, aux dimensions et aux délais sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Les photographies d'ambiance ne reproduisent pas fidèlement les couleurs : seul l'échantillon physique fait foi. Cocoon Design ne saurait être tenue responsable d'une différence de teinte liée au réglage d'un écran.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Roanne sont compétents. Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation avant toute action judiciaire.

8. Accessibilité

Ce site respecte les recommandations du référentiel WCAG 2.1 niveau AA : contrastes vérifiés, navigation au clavier, liens d'évitement, textes alternatifs. Si vous rencontrez une difficulté d'accès à un contenu, signalez-le à contact@cocoon-design.fr.

Dernière mise à jour : novembre 2026.